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MENTIONS LEGALES et conditions générales d'utilisation du site internet

1 Introduction 

 Nous vous remercions de lire ces conditions générales d'utilisation qui régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site https://www.laileoulacuisse.bzh.  

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette rubrique car la Société Bretonne de Volaille peut être amenée à la modifier à tout moment. 

Tout utilisateur déclare avoir lu et accepté les mentions légales et les conditions générales d’utilisation et s’engage à s’y conformer. 

Mise à jour le 14 mars 2024. 

 Mentions légales 

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Directeur de la publication : Laurent Girard
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Illustrations : SBV 
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Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon et s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment celles prévues aux articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

RESPONSABILITÉS

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MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

La société SBV se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions d’Utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. Il est ainsi conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur ce site.

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